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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGICOM
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LE 04
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE 04
REGICOM, SAS

Numéro de dépôt :
1690405
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
08/01/2026

Présentation de la marque LE 04

Déposée le 8 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « LE 04 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGICOM domicilié(e) 1330 av. Guillibert de la Lauzière, Europarc de Pichaury bât 5, BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 811 876 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGICOM, Direction Juridique domicilié(e) BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France.

La marque LE 04 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE 04 arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

REGICOM a également déposé les autres marques suivantes : LOCATIONS & TRANSACTIONS HEBDO , LE 24 BERGERAC ANNONCES , LE 36 CHATEAUROUX ANNONCES , VAL & 18 BOURGES , LE 35 REDON , LE 94 , LE 92 , DEP SUD 77 , JEUDI AFFAIRES , TAPIS ROUGE


REGICOM, SAS - 1330 av. Guillibert de la Lauzière, Europarc de Pichaury bât 5, BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France - SIREN 316811876


REGICOM, Direction Juridique - BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2005 n°2299266 - Publication au BOPI 2005-10-18

Renouvellement sans limitation n°2059460 - Publication au BOPI 1996-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 10 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°509288 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-07-10

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2015 n°2604201 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-09

Communications, Imprimerie

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.