IMMOBILIER DE FRANCE FRENCH PROPERTY - ANGLETTERRE - ALLEMAGNE - HOLLANDE -BELGIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
IMMOBILIER DE FRANCE FRENCH PROPERTY - ANGLETTERRE - ALLEMAGNE - HOLLANDE -BELGIQUE
REGICOM, SAS
Numéro de dépôt :
1662055
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
24/04/2021
Présentation de la marque IMMOBILIER DE FRANCE FRENCH PROPERTY - ANGLETTERRE - ALLEMAGNE - HOLLANDE -BELGIQUE
Déposée le 24 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGICOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS),
la marque française « IMMOBILIER DE FRANCE FRENCH PROPERTY - ANGLETTERRE - ALLEMAGNE - HOLLANDE -BELGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGICOM domicilié(e) 1330 av Guilibert de la Lauzière Europarc de Pichaury bât D5 BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 811 876 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGICOM, Direction Juridique domicilié(e) 1330 av Guilibert de la Lauzière Europarc de Pichaury bât D5 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France.
La marque IMMOBILIER DE FRANCE FRENCH PROPERTY - ANGLETTERRE - ALLEMAGNE - HOLLANDE -BELGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMMOBILIER DE FRANCE FRENCH PROPERTY - ANGLETTERRE - ALLEMAGNE - HOLLANDE -BELGIQUE est expirée depuis le 24 avril 2021.
REGICOM, SAS - 1330 av Guilibert de la Lauzière Europarc de Pichaury bât D5 BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France - SIREN 316811876
REGICOM, Direction Juridique - 1330 av Guilibert de la Lauzière Europarc de Pichaury bât D5 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2001 n°2196231 - Publication au BOPI 2001-04-18
Inscription le 12 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208780 - Publication au BOPI 1996-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Inscription le 10 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°509288 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-07-10
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2011 n°2467526 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-05
Imprimés, journaux et périodiques, Publicité, distribution de prospectus d'échantillons, journaux, revues.Location de matériel publicitaire.Agence de Presse et d'Informations.Communications radiophoniques ou téléphoniques.Transmission de messages. Journal hebdomadaire - Impression de travaux publicitaires (par exemple, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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