Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEP 93
REGICOM, SAS

Numéro de dépôt :
92424245
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
19/06/2022

Présentation de la marque DEP 93

Déposée le 19 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « DEP 93 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGICOM domicilié(e) 1330 av Guillibert de la Lauzière, Europarc de Pichaury bât D5, BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 811 876 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGICOM, Direction Juridique domicilié(e) BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France.

La marque DEP 93 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEP 93 est expirée depuis le 19 juin 2022.

REGICOM a également déposé les autres marques suivantes : LOCATIONS & TRANSACTIONS HEBDO , LE 24 BERGERAC ANNONCES , LE 36 CHATEAUROUX ANNONCES , VAL & 18 BOURGES , LE 35 REDON , LE 94 , LE 92 , DEP SUD 77 , JEUDI AFFAIRES , TAPIS ROUGE


REGICOM, SAS - 1330 av Guillibert de la Lauzière, Europarc de Pichaury bât D5, BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France - SIREN 316811876


REGICOM, Direction Juridique - BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2222986 - Publication au BOPI 2002-06-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Inscription le 10 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°509288 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-07-10

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2012 n°2502195 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-18

Publicité et affaires, enregistrements publicitaires, informations ou renseignements d'affaires, affichages, agences de presse et d'informations publicitaires et agences de publicité, annonces et diffusion d'annonces publicitaires, contentieux, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, location de matériel de publicité et de panneaux d'affichage et de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité pour théâtre.Assurance et finances.Communications, agences de presse et d'informations non publicitaires, diffusion, radiodiffusion et télédiffusion de nouvelles et de programmes de radiodiffusion et de télévision, émissions radiophoniques ou télévisées, programmes de radiodiffusion, téléscription, services de téléx.Education et divertissement, abonnements, édition, publication de journaux, magazines, revues et livres, concours, conférences, montages de programmes de radiodiffusion, music halls, orchestres, services de récréation et spectacles.Imprimerie

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.