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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGI-IMMO
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Le Futur en Vert par Régi-Immo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Futur en Vert par Régi-Immo
REGI-IMMO, SARL

Numéro de dépôt :
4011751
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2023
Le Futur en Vert par Régi-Immo de REGI-IMMO

Présentation de la marque Le Futur en Vert par Régi-Immo

Déposée le 12 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGI-IMMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Futur en Vert par Régi-Immo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGI-IMMO domicilié(e) LE DELPHES, 60 AVNUE DE nICE - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 334 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGI-IMMO, M. moriaux pIERRE domicilié(e) LE DELPHES, 60 AVNUE DE nICE - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque Le Futur en Vert par Régi-Immo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Futur en Vert par Régi-Immo est expirée depuis le 12 juin 2023.


REGI-IMMO, SARL - LE DELPHES, 60 AVNUE DE nICE - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 792334013


REGI-IMMO, M. moriaux pIERRE - LE DELPHES, 60 AVNUE DE nICE - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 18 mars 2014 - Rejet partiel n°620684 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés.