Déposée le 20 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGESPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OVERTURF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGESPORTS domicilié(e) 7-9 Rue Marc Seguin , Z.I. de Mitry-Compans,77290 COMPANS (dossier no 2239517) - 77290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 744 301 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2239517) - 75009 - France.
La marque OVERTURF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGESPORTS, Société à Responsabilité Limitée - 7-9 Rue Marc Seguin , Z.I. de Mitry-Compans,77290 COMPANS (dossier no 2239517) - 77290 - France - SIREN 330744301
CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2239517) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2003 n°2239517 - Publication au BOPI 2003-03-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, engrais pour les terres.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs; machines pour le traitement et entretien des sols gazonnés (pelouses, terrains de sport). Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes, fleurs naturelles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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