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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Regeplastique
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Regeplastique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Regeplastique
Regeplastique, SAS

Numéro de dépôt :
4339838
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2027
Regeplastique de Regeplastique

Présentation de la marque Regeplastique

Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Regeplastique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Regeplastique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Regeplastique domicilié(e) ZI La Planchotte, Rue de Barive - 21230 - Arnay le Duc - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 540 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGEPLASTIC, Mme. MURIEL LOUTAN domicilié(e) ZI La Planchotte, RUE de Barive - 21230 - ARNAY-LE-DUC - France.

La marque Regeplastique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Regeplastique arrivera à expiration en date du 21 février 2027.


Regeplastique, SAS - ZI La Planchotte, Rue de Barive - 21230 - Arnay le Duc - France - SIREN 502540495


REGEPLASTIC, Mme. MURIEL LOUTAN - ZI La Planchotte, RUE de Barive - 21230 - ARNAY-LE-DUC - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Matières plastiques à l'état brut .