Présentation de la marque 100% NATURE BIODEGRADABLE
Déposée le 26 septembre 2003 par Régent Sophie Gérante et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 100% NATURE BIODEGRADABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Les déposants sont Régent Sophie Gérante - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSI domicilié(e) 51 avenue Becquerel,44490 Le Croisic - 44490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSI Régent Sophie domicilié(e) 51 avenue Becquerel,44490 Le Croisic - 44490 - France.
La marque 100% NATURE BIODEGRADABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% NATURE BIODEGRADABLE est expirée depuis le 26 septembre 2013.
Régent Sophie Gérante a également déposé les autres marques suivantes : BAG BIO , 100% NATURE , CABABIO
Régent Sophie Gérante - France
CSI SARL - 51 avenue Becquerel,44490 Le Croisic - 44490 - France - SIREN 4
CSI Régent Sophie - 51 avenue Becquerel,44490 Le Croisic - 44490 - France
Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402264 - Publication au BOPI 2004-11-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (baillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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