Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEXTPET
REGENE ATLANTIQUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4048490
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2023
NEXTPET de REGENE ATLANTIQUE

Présentation de la marque NEXTPET

Déposée le 20 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGENE ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NEXTPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGENE ATLANTIQUE domicilié(e) Avenue du 8 mai 1945 - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 789 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque NEXTPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEXTPET est expirée depuis le 20 novembre 2023.


REGENE ATLANTIQUE, société par actions simplifiée - Avenue du 8 mai 1945 - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 451789192


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Polyéthylène térephtalate (PET), à l'état brut contenant jusqu'à 100% de produit recyclé après usage, en particulier rebroyé ; résine de polyéthylène térephtalate, à l'état brut contenant jusqu'à 100% de produit recyclé après usage, en particulier rebroyé ; particules de polyéthylène térephtalate, à l'état brut contenant jusqu'à 100% de produit recyclé après usage, en particulier rebroyé ; granules de polyéthylène térephtalate, à l'état brut contenant jusqu'à 100% de produit recyclé après usage, en particulier rebroyé.

Feuilles de polyéthylène térephtalate contenant jusqu'à 100% de produit recyclé après usage, en particulier rebroyé (matériau isolant) ; fibres et fils en matière plastique hors usage textile, matières plastiques de rembourrage ; matières plastiques mi ouvrées.

Récipients en matière synthétique pour emballages, caisses en matière synthétique y compris pour produits alimentaires.