Déposée le 20 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGENE ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NEXTPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGENE ATLANTIQUE domicilié(e) Avenue du 8 mai 1945 - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 789 192 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque NEXTPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEXTPET est expirée depuis le 20 novembre 2023.
REGENE ATLANTIQUE, société par actions simplifiée - Avenue du 8 mai 1945 - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 451789192
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Polyéthylène térephtalate (PET), à l'état brut contenant jusqu'à 100% de produit recyclé après usage, en particulier rebroyé ; résine de polyéthylène térephtalate, à l'état brut contenant jusqu'à 100% de produit recyclé après usage, en particulier rebroyé ; particules de polyéthylène térephtalate, à l'état brut contenant jusqu'à 100% de produit recyclé après usage, en particulier rebroyé ; granules de polyéthylène térephtalate, à l'état brut contenant jusqu'à 100% de produit recyclé après usage, en particulier rebroyé.
Feuilles de polyéthylène térephtalate contenant jusqu'à 100% de produit recyclé après usage, en particulier rebroyé (matériau isolant) ; fibres et fils en matière plastique hors usage textile, matières plastiques de rembourrage ; matières plastiques mi ouvrées.
Récipients en matière synthétique pour emballages, caisses en matière synthétique y compris pour produits alimentaires.
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