Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SI SCANNER IMMOBILIER
REGELAN épouse RYO Catherine

Numéro de dépôt :
3347591
Date de dépôt :
08/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2015
SI SCANNER IMMOBILIER de REGELAN épouse RYO Catherine

Présentation de la marque SI SCANNER IMMOBILIER

Déposée le 8 mars 2005 par REGELAN épouse RYO Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SI SCANNER IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est REGELAN épouse RYO Catherine domicilié(e) 23 RUE DES JARDINS DE MELANIE,34990 JUVIGNAC - 34990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RYO Catherine domicilié(e) 23 RUE DES JARDINS DE MELANIE,34990 JUVIGNAC - 34990 - France.

La marque SI SCANNER IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI SCANNER IMMOBILIER est expirée depuis le 8 mars 2015.

REGELAN épouse RYO Catherine a également déposé les autres marques suivantes : VENTE EN SOLO , VENTE EN SOLO


REGELAN épouse RYO Catherine - 23 RUE DES JARDINS DE MELANIE,34990 JUVIGNAC - 34990 - France


RYO Catherine - 23 RUE DES JARDINS DE MELANIE,34990 JUVIGNAC - 34990 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Logiciels. Affaires immobilières, estimations immobilières. Formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.