Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA TUILERIE DU PUY
REGAUD, SCEA

Numéro de dépôt :
3775874
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2020
CHATEAU LA TUILERIE DU PUY de REGAUD

Présentation de la marque CHATEAU LA TUILERIE DU PUY

Déposée le 20 octobre 2010 par REGAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA TUILERIE DU PUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est REGAUDTODO domicilié(e) 7 Aux Tuileries - 33580 - LE PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 493 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA REGAUD domicilié(e) 7 Aux Tuileries - 33580 - LE PUY - France.

La marque CHATEAU LA TUILERIE DU PUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA TUILERIE DU PUY est expirée depuis le 20 octobre 2020.

REGAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHAMEYRA , LE VIGNERON INCONNU , CHATEAU DE BON AMI , 1616


REGAUD, SCEA - 7 Aux Tuileries - 33580 - LE PUY - France - SIREN 388493108


SCEA REGAUD - 7 Aux Tuileries - 33580 - LE PUY - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée.