Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BON AMI
REGAUD Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
99799421
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2009

Présentation de la marque CHATEAU DE BON AMI

Déposée le 21 juin 1999 par REGAUD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE BON AMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est REGAUD Jean-Pierre, domicilié(e) 33580 LE PUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGAUD Jean-Pierre - France.

La marque CHATEAU DE BON AMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BON AMI est expirée depuis le 21 juin 2009.

REGAUD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TUILERIE DU PUY , CHATEAU LA TUILERIE DU PUY , CHATEAU CHAMEYRA , CHATEAU LA REGAUDIERE , CHATEAU CHAMEYRA , CHATEAU CAMERAC


REGAUD Jean-Pierre - 33580 LE PUY - France


REGAUD Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement denommée : CHATEAU DE BON AMI.