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Marques déposées par l'association loi 1901 REGATES COTE D'AZUR
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ONE DESIGN MEDITERRANEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE DESIGN MEDITERRANEE
REGATES COTE D'AZUR (association sporive régie par la LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1711706
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2001

Présentation de la marque ONE DESIGN MEDITERRANEE

Déposée le 9 décembre 1991 par l'association loi 1901 REGATES COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONE DESIGN MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 REGATES COTE D'AZUR domicilié(e) AZURA PARK 272 Avenue de FABRON, 06200 NICE - France.

La marque ONE DESIGN MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE DESIGN MEDITERRANEE est expirée depuis le 9 décembre 2001.


REGATES COTE D'AZUR (association sporive régie par la LOI 1901) - AZURA PARK 272 Avenue de FABRON, 06200 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Papier, carton et produits en ces matires.Produits de l'imprimerie,photographies,papeterie,materiel d'instructio ou d'enseignement (à l'exception des appareils),caractères d'imprimerie, clichés.Institution d'enseignement.Editionde livres,revues.Abonnement de journaux Divertissements radiophoniques ou par télévision.Productions de films.Loction de films. Distributions de journ

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.