Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRECHE
Numéro de dépôt :
1007569
Date de dépôt :
31/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BRECHE
Déposée le 31 janvier 1977 par REGARDS LIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BRECHE est expirée depuis le 31 janvier 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013