Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par Regards d'enfants
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-13 du 29 mars 2019.
Le déposant est Regards d'enfants domicilié(e) 58 avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Regards d'enfants - 58 avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France
CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Produits de l'imprimerie; bandes dessinées, livrets d’information, livrets consacrés aux jeux ; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matériel collant pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); fournitures scolaires; journaux, livres, manuels, prospectus, publications, cartes postales; sacs (enveloppes, pochettes), papier ou matière plastique pour l'emballage; timbres-poste ; tous ces produits étant destinés à la prévention et à la sensibilisation en matière de harcèlement scolaire ;
Sacs à dos, sacs à mains, sacs à provisions (tote bags), sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, valises, coffres de voyage, trousses de voyage (maroquinerie); parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie ; tous ces produits étant destinés à la prévention et à la sensibilisation en matière de harcèlement scolaire ;
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de sécurité); chapellerie, casquettes, chapeaux; tee-shirts; chaussures de plage, chaussures de football; chaussettes, écharpes, peignoirs, pantalons, parkas ; tous ces produits étant destinés à la prévention et à la sensibilisation en matière de harcèlement scolaire ;
Jeux de société; jeux et jouets; cartes à jouer; jeux de table; jetons pour jeux; jeux d'échec, échiquiers; jeux de dominos; balles et ballons de jeux; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; jeux d'anneaux; blocs de construction (jouets), jeux de construction; engins pour exercices corporels; gants (accessoires de jeux); appareils de gymnastique; palets; toupies (jouets); toboggans (jeux) ; tous ces produits étant destinés à la prévention et à la sensibilisation en matière de harcèlement scolaire ;
Education, formation, divertissement; épreuves pédagogiques; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; activités sportives et culturelles; organisation et conduite de colloques, de concerts; organisation de concours (éducation, divertissement); informations en matière d'éducation et de divertissement; enseignement, enseignement par correspondance; prêts de livres; publication de livres et de livrets; location d'appareils audio et d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou studios de télévision; location de décors de spectacles; services de loisirs; organisation de loteries; mise à disposition d'installations sportives; organisation de compétitions sportives; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif; organisation et conduite d'ateliers de formation; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation); planification de réceptions (divertissement); rédaction de textes autres que textes publicitaires; micro-édition; production de films sur bandes vidéo ; tous ces services étant destinés à la prévention et à la sensibilisation en matière de harcèlement scolaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BASTA"