Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASTA
Regards d'enfants

Numéro de dépôt :
4530437
Date de dépôt :
04/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2029
BASTA de Regards d\'enfants

Présentation de la marque BASTA

Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par Regards d'enfants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est Regards d'enfants domicilié(e) 58 avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTA arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.

Regards d'enfants a également déposé les autres marques suivantes : , REGARDS D'ENFANTS , REGARDS D'ENFANTS SUR LES DROITS DE L'HOMME , SALON EUROPEEN DES DROITS DE L'HOMME


Regards d'enfants - 58 avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France


CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Produits de l'imprimerie; bandes dessinées, livrets d’information, livrets consacrés aux jeux ; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matériel collant pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); fournitures scolaires; journaux, livres, manuels, prospectus, publications, cartes postales; sacs (enveloppes, pochettes), papier ou matière plastique pour l'emballage; timbres-poste ; tous ces produits étant destinés à la prévention et à la sensibilisation en matière de harcèlement scolaire ;

Sacs à dos, sacs à mains, sacs à provisions (tote bags), sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, valises, coffres de voyage, trousses de voyage (maroquinerie); parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie ; tous ces produits étant destinés à la prévention et à la sensibilisation en matière de harcèlement scolaire ;

Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de sécurité); chapellerie, casquettes, chapeaux; tee-shirts; chaussures de plage, chaussures de football; chaussettes, écharpes, peignoirs, pantalons, parkas ; tous ces produits étant destinés à la prévention et à la sensibilisation en matière de harcèlement scolaire ;

Jeux de société; jeux et jouets; cartes à jouer; jeux de table; jetons pour jeux; jeux d'échec, échiquiers; jeux de dominos; balles et ballons de jeux; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; jeux d'anneaux; blocs de construction (jouets), jeux de construction; engins pour exercices corporels; gants (accessoires de jeux); appareils de gymnastique; palets; toupies (jouets); toboggans (jeux) ; tous ces produits étant destinés à la prévention et à la sensibilisation en matière de harcèlement scolaire ;

Education, formation, divertissement; épreuves pédagogiques; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; activités sportives et culturelles; organisation et conduite de colloques, de concerts; organisation de concours (éducation, divertissement); informations en matière d'éducation et de divertissement; enseignement, enseignement par correspondance; prêts de livres; publication de livres et de livrets; location d'appareils audio et d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou studios de télévision; location de décors de spectacles; services de loisirs; organisation de loteries; mise à disposition d'installations sportives; organisation de compétitions sportives; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif; organisation et conduite d'ateliers de formation; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation); planification de réceptions (divertissement); rédaction de textes autres que textes publicitaires; micro-édition; production de films sur bandes vidéo ; tous ces services étant destinés à la prévention et à la sensibilisation en matière de harcèlement scolaire.