Déposée le 9 juin 2004 par l'association loi 1901 REGARD'ISARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « HORSENTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 REGARD'ISARD domicilié(e) 3 rue Montségur,31280 DREMIL-LAFAGE - 31280 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent LAFFORGUE REGARD'ISARD domicilié(e) 3 rue Montségur,31280 DREMIL-LAFAGE - 31280 - France.
La marque HORSENTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSENTIERS est expirée depuis le 9 juin 2014.
REGARD'ISARD a également déposé les autres marques suivantes : regard'isard
REGARD'ISARD Association Loi 1901 - 3 rue Montségur,31280 DREMIL-LAFAGE - 31280 - France
Laurent LAFFORGUE REGARD'ISARD - 3 rue Montségur,31280 DREMIL-LAFAGE - 31280 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Disques compacts (audio / vidéo), cédéroms, support de données numériques. Support d'enregistrements sonores. Publications électroniques (téléchargeables). Sons et images enregistrés sur disques et supports multimédia. Programmes d'ordinateur enregistrés sur support multimédia. Produits de l'imprimerie : livres, journaux, revues, magazines, brochures, catalogues, calendriers, cartes postales, cartes géographiques, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Photographies. Supports pour photographies. Organisation d'exposition et de spectacles à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de conférences. Production de films et de diaporamas. Services de photographies. Reportages photographiques. Publications de textes (autre que textes publicitaires). Publication et édition de livres, journaux, revues, magazines, brochures, catalogues, calendriers, cartes postales, cartes géographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Service d'imagerie numérique, service de micro-édition, photographies en ligne.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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