Déposée le 7 novembre 1994 par la société REGALS DE BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « REGALS DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est la société REGALS DE BRETAGNE domicilié(e) 7, rue du Château - 44210 - PORNIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 676 139 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CB EXPANSION domicilié(e) 7, rue du Château - 44210 - PORNIC - France.
La marque REGALS DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGALS DE BRETAGNE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2024.
REGALS DE BRETAGNE - 7, rue du Château - 44210 - PORNIC - France - SIREN 423676139
CB EXPANSION - 7, rue du Château - 44210 - PORNIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17
Inscription le 11 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271988 - Publication au BOPI 1999-02-11
Inscription le 25 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341653 - Publication au BOPI 2002-02-25
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2004 n°2275066 - Publication au BOPI 2004-11-04
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2014 n°2569671 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-13
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles; fruits et légumes frais.Restauration (alimentation). Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie); eaux-de-vie de cidre de Bretagne, eau-de-vie de poiré de Bretagne, Pommeau de Bretagne
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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