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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REGALETTE
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Ty'Cake
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ty'Cake
REGALETTE S.A.

Numéro de dépôt :
3216926
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
25/03/2013
Ty\'Cake de REGALETTE

Présentation de la marque Ty'Cake

Déposée le 25 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) REGALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Ty'Cake » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGALETTE domicilié(e) Z.A. de Kerboulard,56250 SAINT NOLFF - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 455 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGALETTE S.A. domicilié(e) Z.A. de Kerboulard,56250 SAINT NOLFF - 56250 - France.

La marque Ty'Cake a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ty'Cake est expirée depuis le 25 mars 2013.

REGALETTE a également déposé les autres marques suivantes : MENU CREPERIE , FRINGALETTE , APERIBREIZH , FAST CREPE , LA MAIN A LA PATE , REGALETTE Crêp's , REGALETTE , REGALETTE , LA GENEREUSE , BREIZH CROQUE


REGALETTE S.A. - Z.A. de Kerboulard,56250 SAINT NOLFF - 56250 - France - SIREN 397455189


REGALETTE S.A. - Z.A. de Kerboulard,56250 SAINT NOLFF - 56250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier Fruits et légumes conservés séchés et cuits Crêpes ou galettes salées ou sucrées Pain pâtisserie Préparation à base de céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.