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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGALETTE
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LA GENEREUSE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA GENEREUSE
REGALETTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4339443
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA GENEREUSE de REGALETTE

Présentation de la marque LA GENEREUSE

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GENEREUSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGALETTE domicilié(e) ZA de Kerboulard - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 455 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

REGALETTE a également déposé les autres marques suivantes : MENU CREPERIE , FRINGALETTE , APERIBREIZH , FAST CREPE , LA MAIN A LA PATE , Ty'Cake , REGALETTE Crêp's , REGALETTE , REGALETTE , BREIZH CROQUE


REGALETTE, Société par actions simplifiée - ZA de Kerboulard - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 397455189


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 8 août 2018 - Rejet total n°730739 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-08

Plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier ;

Crêpes ou galettes salées ou sucrées ; pain, pâtisserie ; préparations à base de céréales.