Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELBACHA
Numéro de dépôt :
1695773
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2001
Présentation de la marque ELBACHA
Déposée le 27 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGAL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELBACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELBACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELBACHA est expirée depuis le 27 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09