Déposée le 17 novembre 1993 par REGAL ENTERPRISES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODERN KIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est REGAL ENTERPRISES LIMITED, domicilié(e) Flat 16, 18th Floor, Honour Industrial Centre, 6 Sun Yip Street, CHAI WAN HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.
La marque MODERN KIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERN KIDS est expirée depuis le 17 novembre 2003.
REGAL ENTERPRISES LIMITED - Flat 16, 18th Floor, Honour Industrial Centre, 6 Sun Yip Street, CHAI WAN HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong
Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, d'enseignement; appareils et instruments électriques et électroniques; appareils et instruments d'observation à usage personnel; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils de messagerie vocale; équipements vocaux et de communication en mains libres; lumières et alarmes pour portes et portières; appareils et instruments de sécurité; sonnettes de portes, électriques, carillons de portes électriques; appareils et instruments de télécommunications; appareils téléphoniques; magnétophones à cassette; microphones; appareils de reproduction de cassettes vidéo avec entrée vocale de type dit karaoke; appareils et instruments électriques pour la gymnastique et pour l'athlétisme; appareils et instruments photographiques et cinématographiques; caméras; appareils électriques d'aiguisage, taille-crayons électriques; machines à calculer.Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de cuisson, de ventilation; lampes; torches pour l'éclairage; lampes de poche; appareils pour réchauffer les aliments; ventilateurs.Appareils et instruments d'athlétisme et de gymnastique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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