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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGAL D'ARVOR et Cie
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BRETAGNE GATEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE GATEAUX
REGAL D'ARVOR et Cie Sarl

Numéro de dépôt :
3139005
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
14/12/2011
BRETAGNE GATEAUX de REGAL D\'ARVOR et Cie

Présentation de la marque BRETAGNE GATEAUX

Déposée le 14 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGAL D'ARVOR et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « BRETAGNE GATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGAL D'ARVOR et Cie domicilié(e) ZA, 29520 LAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 431 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl REGAL D'ARVOR et Cie - France.

La marque BRETAGNE GATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE GATEAUX est expirée depuis le 14 décembre 2011.


REGAL D'ARVOR et Cie Sarl - ZA, 29520 LAZ - France - SIREN 432431377


Sarl REGAL D'ARVOR et Cie - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380650 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Céréales travaillées. Crèmes glacées, glaces comestibles et Confiseries glacées. Pain.