REGAL BELOIT CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin
Numéro de dépôt :
1464930
Date de dépôt :
13/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2028
Présentation de la marque FASCO
Déposée le 13 mai 1988 par la société REGAL BELOIT CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société REGAL BELOIT CORPORATION domicilié(e) 200 State Street, Beloit, WISCONSIN, 53511 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque FASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FASCO arrivera à expiration en date du 13 mai 2028.
REGAL BELOIT CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Wisconsin - 200 State Street, Beloit, WISCONSIN, 53511 - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390815 - Publication au BOPI 2008-11-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06
Inscription le 5 mai 1998 - Changement d'adresse n°253974 - Publication au BOPI 1998-05-05
Renouvellement sans limitation n°2115181 - Publication au BOPI 1998-24
Inscription le 24 décembre 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°488338 - Publication au BOPI 2008-12-24
Inscription le 28 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488602 - Publication au BOPI 2008-11-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2018 n°2680746 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-04
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, électriques et électroniques, et notamment disjoncteurs, interrupteurs, dispositifs de protection sensibles à la chaleur et au courant, pour moteurs;appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation, soufflantes; installations sanitaires et de distribution d'eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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