SEALMASTER
Présentation de la marque SEALMASTER
Déposée le 22 mai 1989 par la société REGAL BELOIT AMERICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEALMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEALMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEALMASTER arrivera à expiration en date du 22 mai 2029.
REGAL BELOIT AMERICA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 mai 1999 n°2145028 - Publication au BOPI 1999-05-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403449 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-02
Inscription le 27 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710603 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-27
Inscription le 27 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710601 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-27
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2019 n°2714244 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-05-02