Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA DOUCE FRANCE
REGAIN GALORE SA

Numéro de dépôt :
99813763
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque MA DOUCE FRANCE

Déposée le 20 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) REGAIN GALORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGAIN GALORE domicilié(e) 11, rue Marius Franay, 92210 Saint Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGAIN GALORE SA Arthur Sarfati - France.

La marque MA DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA DOUCE FRANCE est expirée depuis le 20 septembre 2009.

REGAIN GALORE a également déposé les autres marques suivantes : LES OLYMPIADES , TRESORS D'EGYPTE , LES PUCES A SNOOPS , BASICS , COQUIN ES-TU LA ? , SAUTE-GIBUS , LA BONNE TABLE , LA BONNE PECHE , MES JEUX DU MONDE , BOUTABOU JUSKOBOU


REGAIN GALORE SA - 11, rue Marius Franay, 92210 Saint Cloud - France


REGAIN GALORE SA Arthur Sarfati - France


Inscription le 11 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452144 - Publication au BOPI 2007-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Jeux et jouets, dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux d'action et d'adresse, jeux en volume, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines.