MA DOUCE FRANCE
Présentation de la marque MA DOUCE FRANCE
Déposée le 20 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) REGAIN GALORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MA DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA DOUCE FRANCE est expirée depuis le 20 septembre 2009.
REGAIN GALORE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452144 - Publication au BOPI 2007-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44