Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BONNE PECHE
REGAIN GALORE S.A.

Numéro de dépôt :
95604083
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2015

Présentation de la marque LA BONNE PECHE

Déposée le 29 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) REGAIN GALORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BONNE PECHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGAIN GALORE domicilié(e) 11, rue Marius Franay,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2297236) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 660 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGAIN GALORE S.A. Arthur Sarfati domicilié(e) 11, rue Marius-Franay,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2297236) - 92210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BONNE PECHE est expirée depuis le 29 décembre 2015.

REGAIN GALORE a également déposé les autres marques suivantes : LES OLYMPIADES , TRESORS D'EGYPTE , LES PUCES A SNOOPS , BASICS , COQUIN ES-TU LA ? , SAUTE-GIBUS , LA BONNE TABLE , MES JEUX DU MONDE , BOUTABOU JUSKOBOU , REGAIN-GALORE


REGAIN GALORE S.A. - 11, rue Marius Franay,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2297236) - 92210 - France - SIREN 320660970


REGAIN GALORE S.A. Arthur Sarfati - 11, rue Marius-Franay,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2297236) - 92210 - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2297236 - Publication au BOPI 2005-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Jeux et jouets ; articles de sport et de gymnastique (à l'exception de vêtements, chaussures, tapis) décorations pour arbres de Noël.Jeux, jouets et dont jeux de société, jeux éducatifs pour enfants et familles et pour un et/ou plusieurs joueurs à base de cartes à jouer et/ou de plateau et/ou éléments en matière plastique (jetons, dés, figurines) et/ou en bois et/ou en carton

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].