Déposée le 20 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) REGAIN GALORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULOTTES-COURTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGAIN GALORE domicilié(e) 11 AV. MARIUS FRANAY, 92210 ST CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 660 970 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGAIN GALORE - France.
La marque CULOTTES-COURTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGAIN GALORE S.A. - 11 AV. MARIUS FRANAY, 92210 ST CLOUD - France - SIREN 320660970
REGAIN GALORE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Jeux, jouets et dont jeux éducatifs pour enfants et familles, jouets 1ER âge, cubes, puzzles, jeu de sociétè à base de cartes à jouer et/ou plateau et/ou éléments en matiére plastique (jeton, dé, figurines) et/ou en bois et/ou en carton; et dont circuits électriques de compétition de voitures miniatures; composition pour le modelage, pâte à modeler; billards, téléphones, flippers; jeux électriques, électroniques autres que ceux conçus pour être utilisé seulement avec récepteur de télé, matériel d'enseignement ou d'instruction
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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