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Marques déposées par REFUVEILLE Jean Claude
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B A J A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B A J A
REFUVEILLE Jean Claude

Numéro de dépôt :
1216825
Date de dépôt :
22/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1992

Présentation de la marque B A J A

Déposée le 22 juin 1982 par REFUVEILLE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B A J A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REFUVEILLE Jean Claude domicilié(e) 2, rue Gauguin, 75017 Paris. - France.

La marque B A J A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B A J A est expirée depuis le 22 juin 1992.

REFUVEILLE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : SCORE , OW OLD WAGEN , score


REFUVEILLE Jean Claude - 2, rue Gauguin, 75017 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau, dont les véhicules tous terrains, tous chemins, les véhicules de loisirs et de récréation, ainsi que les accessoires et équipements y afférant non compris dans d'autre classe.