Déposée le 23 septembre 2005 par REFUTO Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GABARIT »
Le déposant est REFUTO Henri domicilié(e) 154 rue Emile LITRE,34090 MONTPELLIER - 34090 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MONELLI Yvan Avocat CS 89543 domicilié(e) 650 rue H. Becquerel, Le Millénaire,34961 MONTPELLIER Cedex 2 - 34961 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GABARIT est expirée depuis le 23 septembre 2015.
REFUTO Henri - 154 rue Emile LITRE,34090 MONTPELLIER - 34090 - France
Me MONELLI Yvan Avocat CS 89543 - 650 rue H. Becquerel, Le Millénaire,34961 MONTPELLIER Cedex 2 - 34961 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ; instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquariums d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier : linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de sport, de plage, de ski, sous-vêtements.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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