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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE
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TOPTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOPTE
REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94537017
Date de dépôt :
20/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2024

Présentation de la marque TOPTE

Déposée le 20 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE domicilié(e) 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPTE arrivera à expiration en date du 20 septembre 2024.

REFRESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AQUA FRUITMIX , DELIFRUIT , Sun , L'esprit pétillant , FRUTSI , Je dis Bio , FAUSTINE , , DRÔMELINE , SAINT-ALBAN


REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France - SIREN 328024187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2004 n°2272501 - Publication au BOPI 2004-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2014 n°2568009 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 27 octobre 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°633715 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.