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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE
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St alban EAU MINÉRALE DEPUIS 1878
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

St alban EAU MINÉRALE DEPUIS 1878
REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4052343
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2023
St alban EAU MINÉRALE DEPUIS 1878 de REFRESCO FRANCE

Présentation de la marque St alban EAU MINÉRALE DEPUIS 1878

Déposée le 5 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « St alban EAU MINÉRALE DEPUIS 1878 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE domicilié(e) 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque St alban EAU MINÉRALE DEPUIS 1878 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052343.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St alban EAU MINÉRALE DEPUIS 1878 est expirée depuis le 5 décembre 2023.

REFRESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOPTE , AQUA FRUITMIX , DELIFRUIT , Sun , L'esprit pétillant , FRUTSI , Je dis Bio , FAUSTINE , , DRÔMELINE


REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France - SIREN 328024187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.