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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE
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ST-ALBAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST-ALBAN
REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1286002
Date de dépôt :
13/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2023

Présentation de la marque ST-ALBAN

Déposée le 13 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST-ALBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE domicilié(e) 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ST-ALBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ST-ALBAN est expirée depuis le 13 octobre 2023.

REFRESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOPTE , AQUA FRUITMIX , DELIFRUIT , Sun , L'esprit pétillant , FRUTSI , Je dis Bio , FAUSTINE , , DRÔMELINE


REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France - SIREN 328024187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2003 n°2247608 - Publication au BOPI 2003-08-06

Renouvellement sans limitation n°2022325 - Publication au BOPI 1993-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203196 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608494 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2013 n°2540369 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-01

Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Spiritueux et liqueurs à l'exception des eaux de vie.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.