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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE
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L'esprit pétillant
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'esprit pétillant
REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3547769
Date de dépôt :
08/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/01/2028
L\'esprit pétillant de REFRESCO FRANCE

Présentation de la marque L'esprit pétillant

Déposée le 8 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'esprit pétillant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-07 du 15 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE domicilié(e) 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque L'esprit pétillant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3547769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'esprit pétillant arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.

REFRESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOPTE , AQUA FRUITMIX , DELIFRUIT , Sun , FRUTSI , Je dis Bio , FAUSTINE , , DRÔMELINE , SAINT-ALBAN


REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France - SIREN 328024187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608494 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2670072 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-23

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Spiritueux et liqueurs à l'exception des eaux de vie.