FRUTSI
Présentation de la marque FRUTSI
Déposée le 5 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « FRUTSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRUTSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRUTSI est expirée depuis le 5 mars 2022.
REFRESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2001 n°2210891 - Publication au BOPI 2001-11-19
Inscription - Transmission de propriété n°32018 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2001740 - Publication au BOPI 1993-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2011 n°2484523 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-17