Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUISTAR
REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1433963
Date de dépôt :
05/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2027

Présentation de la marque FRUISTAR

Déposée le 5 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUISTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE domicilié(e) 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FRUISTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRUISTAR arrivera à expiration en date du 5 novembre 2027.

REFRESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOPTE , AQUA FRUITMIX , DELIFRUIT , Sun , L'esprit pétillant , FRUTSI , Je dis Bio , FAUSTINE , , DRÔMELINE


REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France - SIREN 328024187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement avec limitation le 4 octobre 2007 n°2098027 - Publication au BOPI 2007-10-04

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2007 n°2352478 - Publication au BOPI 2007-10-04

Inscription - Transmission de propriété n°32018 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 25 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°461181 - Publication au BOPI 2007-09-25

Inscription le 16 février 1996 - Transmission de propriété n°197684 - Publication au BOPI 1996-02-16

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664324 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16

Boissons non alcoolisées à l'exception des bières.