Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELIFRUIT
REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1684133
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2021
DELIFRUIT de REFRESCO FRANCE

Présentation de la marque DELIFRUIT

Déposée le 31 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE domicilié(e) 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DELIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELIFRUIT est expirée depuis le 31 juillet 2021.

REFRESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOPTE , AQUA FRUITMIX , Sun , L'esprit pétillant , FRUTSI , Je dis Bio , FAUSTINE , , DRÔMELINE , SAINT-ALBAN


REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France - SIREN 328024187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2006 n°2312495 - Publication au BOPI 2006-04-13

Inscription le 25 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311244 - Publication au BOPI 2000-09-25

Renouvellement sans limitation n°2201881 - Publication au BOPI 2001-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2016 n°2616345 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-22

Boissons non alcooliques, sirops et préparations pour faire des boissons à base de fruits