Déposée le 5 novembre 1986 par la société REFRAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REFRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société REFRAL domicilié(e) Parc d'Activités de Sologne, 41600 LAMOTTE-BEUVRON (dossier no 2078069) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 362 877 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2078069) - France.
La marque REFRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFRAL est expirée depuis le 5 novembre 2006.
REFRAL - Parc d'Activités de Sologne, 41600 LAMOTTE-BEUVRON (dossier no 2078069) - France - SIREN 343362877
Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2078069) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1996 n°2078069 - Publication au BOPI 1996-11-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 28 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°391524 - Publication au BOPI 2004-04-28
Inscription le 26 mai 2004 - Changement de dénomination n°393414 - Publication au BOPI 2004-05-26
Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64053 - Publication au BOPI 1992-06-18
Produits réfractaires spéciaux à base de carbure de silicium, alumine, mullite électro-fondue, cordiérite, silice électro-fondue, magnésie, oxyde de zirconium et plus particulièrement des plaques, gazettes, piliers, moufles, pièces de forme pour toutes industries céramiques, supports de cuisson pour tuiles adaptés à la forme des pièces, supports de cuisson pour l'industrie des ferrites, creusets pour la fusion des métaux et des métaux précieux, plaquettes et crayons pour le test des poudres et explosifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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