Marque enregistrée - Marque en vigueur

RTS Refractory Thermic Services
REFRACTORY THERMIC SERVICES

Numéro de dépôt :
4623184
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
RTS Refractory Thermic Services de REFRACTORY THERMIC SERVICES

Présentation de la marque RTS Refractory Thermic Services

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par REFRACTORY THERMIC SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RTS Refractory Thermic Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est REFRACTORY THERMIC SERVICES domicilié(e) Chemin de la Plaine - 87220 - BOISSEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Madame FLORENCE GREFFIER domicilié(e) 30 rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque RTS Refractory Thermic Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623184.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTS Refractory Thermic Services arrivera à expiration en date du 12 février 2030.


REFRACTORY THERMIC SERVICES - Chemin de la Plaine - 87220 - BOISSEUIL - France


DECOUVERTES & DROIT, Madame FLORENCE GREFFIER - 30 rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Fours industriels, fours réfractaires à usage industriel ; fours électriques à usage industriel, fours à gaz à usage industriel ; fours à l’exception des fours de laboratoires ; échangeurs de température ;

Services d’installation, de réparation, de maintenance de fours industriels ; construction de fours industriels, réparation de fours industriels ; services d’installation, de réparation d’installations énergétiques (électricité et gaz) ; services d'entretien et de révision d’installations énergétiques (électricité et gaz) conformément aux normes du secteur ; services d’entretien, de maintenance, de réparation et de mise en service d’installations énergétiques (électricité et gaz) ; services de fumisterie (installation et réparation de conduits de cheminées, évacuation des fumées) ;

Recherche et développement, conception, amélioration des process dans le domaine des fours industriels ; recherche et développement, conception, amélioration d’installations réfractaires (fours industriels) ; services d’analyses industrielles ; services d’analyses de gaz ; inspection, contrôle, supervision, audit et certification de la qualité des installations énergétiques (électricité et gaz), installations réfractaires (fours industriels) et de leur conformité avec les lois, règlements et standards nationaux et internationaux ; certification de la conformité des installations énergétiques (électricité et gaz) et des installations réfractaires (fours industriels) ; service de recherche et d'information scientifique et industrielle se rapportant à des procédés d'épuration et de filtration des fumées ; conseils d'ordre scientifique et technique, ainsi que travaux d'ingénieurs (expertise) et de laboratoires dans le domaine de l'assainissement des fumées.