Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS D'AVENIR
REFLEX S.A., (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98733661
Date de dépôt :
22/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/05/2008

Présentation de la marque VERGERS D'AVENIR

Déposée le 22 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) REFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VERGERS D'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REFLEX domicilié(e) 16, rue Le Clos Joli, Bois Paris, 28630 NOGENT-LE-PHAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque VERGERS D'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS D'AVENIR est expirée depuis le 22 mai 2008.

REFLEX a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX Vignobles d'Avenir , ADJUNTO , FRANCE MERLOT , FERMES D'AVENIR , O'REFLEX La Fraîcheur Nature… , JARDINS D'AVENIR


REFLEX S.A., (société anonyme) - 16, rue Le Clos Joli, Bois Paris, 28630 NOGENT-LE-PHAYE - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Inscription le 19 janvier 2000 - Rejet partiel n°293713 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 19 janvier 2000 - Rejet partiel n°293712 - Publication au BOPI 2000-01-19

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; terre pour la culture ; Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.