Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ZONER RFID
REFLET, SAS
Numéro de dépôt :
4066072
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ZONER RFID
Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZONER RFID »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REFLET domicilié(e) Le Pixel, 48 rue des founottes - 25000 - Besancon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REFLET, M. Ducret Julien domicilié(e) Le Pixel, 48 rue des founottes - 25000 - Besancon - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REFLET, SAS - Le Pixel, 48 rue des founottes - 25000 - Besancon - France
REFLET, M. Ducret Julien - Le Pixel, 48 rue des founottes - 25000 - Besancon - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°642100 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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