Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOS 060
REFLECTIV (SARL)

Numéro de dépôt :
93459845
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque DOS 060

Déposée le 15 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REFLECTIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOS 060 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REFLECTIV domicilié(e) Z.A. du Parc, 4 rue Soddy B.P. 147, 94004 Créteil cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 916 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REFLECTIV Z.A. du Parc - France.

La marque DOS 060 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOS 060 est expirée depuis le 15 mars 2003.

REFLECTIV a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON , HELIOSTOP , Reflectiv , CLIMALUX , CLIMALUX , RÉFLECTIV , REFLECTIV , STORE-VISION , Réflectiv , INT 256


REFLECTIV (SARL) - Z.A. du Parc, 4 rue Soddy B.P. 147, 94004 Créteil cedex - France - SIREN 322916164


REFLECTIV Z.A. du Parc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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