Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Small 5
REFFAY, Jean Philippe

Numéro de dépôt :
3232783
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/06/2013
Small 5 de REFFAY

Présentation de la marque Small 5

Déposée le 24 juin 2003 par REFFAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Small 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est REFFAY, Jean Philippe domicilié(e) 29, chemin de Rochasson,38240 Meylan - 38240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REFFAY Jean-Philippe domicilié(e) 1, rue Childebert,69002 Lyon - 69002 - France.

La marque Small 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Small 5 est expirée depuis le 24 juin 2013.


REFFAY, Jean Philippe - 29, chemin de Rochasson,38240 Meylan - 38240 - France


REFFAY Jean-Philippe - 1, rue Childebert,69002 Lyon - 69002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Expertise-comptable – commissariat aux comptes. Aide à la direction des affaires – conseils en organisation et en direction des affaires – consultation pour la direction des affaires – renseignement d'affaires – reproduction de documents – agence d'information commerciale – analyse du prix de revient – bureaux de placement – aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales – comptabilité – consultation pour les questions de personnel – consultation professionnelle d'affaires – établissement de déclarations fiscales – recueil et systématisation de données dans un fichier central – gestion de fichiers informatiques – agences d'information commerciales – tenue de livres – étude et recherche de marchés – préparation de feuilles de paye – recrutement de personnel – prévisions économiques – services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation de données informatiques – services de saisie de données informatiques – exploitation d'une base de données administrative – gestion, mise à jour de fichiers informatiques. Affaires financières, monétaires et bancaires – analyse financière – constitution et investissements de capitaux – consultation en matière financière – agences de recouvrement de créances – estimations et expertise fiscales – informations financières – transactions financières – transfert électronique de fonds – exploitation de bases de banques de données financières, foncières et immobilières. Communication par réseaux de fibre optique – communications par terminaux d'ordinateurs – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial – services d'affichage électronique – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial – location d'appareils de télécommunication et d'appareils pour la transmission de messages – location de modems, de télécopieurs, de téléphones – messagerie électronique – transmission de messages et d'images assistées par ordinateur – transmission par satellite – communications et services téléphoniques – transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données. Elaboration de logiciels – programmation pour ordinateur – création et entretiens de sites Web pour des tiers – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique – hébergement de sites informatiques (sites Web) – services juridiques – analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur – location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données – service de contentieux – contrôle de qualité – élaboration, conception et mise à jour de logiciels – location d'ordinateurs, de micro-ordinateurs et de logiciels informatiques – location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation des données – maintenance de logiciels d'ordinateurs – consultation en matière d'ordinateur – programmation pour ordinateurs – reconstitution de bases de données – exploitation de bases et banques de données juridiques – conseils techniques en matière d'ordinateurs – services de sécurité informatique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.