REFERENCES TERRITORIALES SARL REFERENCES TERRITORIALES (en cours de formation)
Présentation de la marque REFERENCES TERRITORIALES
Déposée le 9 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REFERENCES TERRITORIALES (en cours de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REFERENCES TERRITORIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REFERENCES TERRITORIALES (en cours de formation domicilié(e) 23 rue Royale, 69001 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe WOERNER - France.
La marque REFERENCES TERRITORIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCES TERRITORIALES est expirée depuis le 9 juin 2004.
SARL REFERENCES TERRITORIALES (en cours de formation) - 23 rue Royale, 69001 LYON - France
M. Philippe WOERNER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Tous services de conseil et d'assistance auprès des collectivités publiques et de tous tiers, et notamment: PUBLICITE; GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES; ADMINISTRATION COMMERCIALE; TRAVAUX DE BUREAU Affaires (aide à la direction des) Affaires (conseils en organisation et direction des) Affaires (consultation pour la direction des) Affaires (consultation professionnelle d') Affaires (expertises en) Affaires (informations d') Affaires (investigations pour) Affaires (recherches pour) Affaires (renseignements d') Affaires commerciales (estimation en) Agences d'informations commerciales Commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou) Comptabilité Consultation pour les questions de personnel Déclarations fiscales (établissement de) Direction des affaires (services de conseils pour la) Etude de marché Livres (tenue de) Marché (recherche de) Paye (préparation de feuilles de) Personnel (recrutement de) Prévisions économiques Projets (aide à la direction des affaires) Publiques (relations) Vérification de comptes Abonnement à des journaux (service d') Affichage Agences de publicité Analyse du prix de revient Annonces publicitaires (diffusion d') Bureaux de placement Communications (transcription de) Dactylographie (services de) Expositions (organisation d') à buts commerciaux ou de publicité Fichiers informatiques (gestion de) Location d'espaces publicitaires Location de machines et appareils de bureau Location de matériel publicitaire Opinion (sondage d') Promotion des ventes (pour des tiers) Publication de textes publicitaires Publicité Publicité radiophonique Publicité télévisée Secrétariat (services de) Statistique (information) Sténographie (services de) Traitement de texte Bureau (location de machines et d'appareils de) Courrier publicitaire Décoration de vitrines Diffusion (distribution échantillons) Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Documentation publicitaire (mise à jour de) Documents (reproduction de) Enchères (vente aux) Entreprises (services de relogement pr) Héliographie (reproduction par) Localisation de wagons de marchandises par ordinateur Mannequins (services de) à des fins publicitaires ou de promotion ventes Relevés de comptes (établissement de) Réponse téléphonique (services de) (pour abonnés absents) ASSURANCES;AFFAIRES FINANCIERES; AFFAIRES MONETAIRES; AFFAIRES IMMOBILIERES Analyse financière Assurances (consultation en matière d') Assurances (information en matière d') Baux (établisement de) Biens immobiliers (évaluation) (estimation de) Capitaux (constitution de) Capitaux (investissement de) Consultation en matière financière Estimations financières (assurances, banques, immobilier) Estimations fiscales Estimations immobilières Expertises fiscales Fiduciaires (services) Financement (services de) Financières (informations) Fortunes (gérance de) Acomptes (paiement par) Actuariat Affacturage Affaires bancaires Affaires financières Agences de logement (propriétés immob.) Agences de recouvrement de créances Agences immobilières Antiquités (estimation d') Appartement (location d') Art (estimation d'objets d') Assurances Biens immobiliers (courtage en) Biens immobiliers (gérance de) Cautions (garanties) Courtage Courtage en assurances Gérance d'immeubles Nantissement (prêt sur) Opérations financières Opérations monétaires Transactions financières Accidents (assurance contre les) Affermage de biens immobiliers Agences de crédit Agences en douane Agricoles (location d'exploitations) Bail (crédit) Bienfaisance (collectes de) Caisses de prévoyance Cartes de crédit (services de) Cartes de débit (services de) Change (opérations de) Chèques (vérification des) Chèques de voyage (émission de) Coffres-forts (dépôt en) Collectes Compensation (opérations de) (change) Crédit Dépôt de valeurs Fonds (constitution de) Fonds (placement de) Gage (prêt sur) Incendie (assurance contre l') Loyers (recouvrement de) Maritime (assurance) Prêt (finances) Vie (assurance sur la) TELECOMMUNICATIONS Informations en matière de télécommunications Agences d'informations (nvelles) Communication par terminaux d'ordinateurs Messagerie électronique Messages (transmission de) Ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par) Télécopies (transmission de) Agences de presse Communications radiophoniques Communications télégraphiques Communications téléphoniques Dépêches (expédition de) Dépêches (transmission de) Diffusion de programmes de télévision Emissions radiophoniques Emissions télévisées Location d'appareils pour la transmission de messages Programmes radiophoniques (diffusion de) Radiodiffusion Radiotéléphonie mobile Télégraphiques (services) Téléphoniques (services) Télévision par cables Télex (services) EDUCATION; FORMATION; DIVERTISSEMENT ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES Colloques (organisation et conduite) Conférences (organisation et conduite) Congrès (organisation et conduite) Divertissement (informations en matière de) Education (informations en matière de) Livres (publication de) Organisation et conduite de séminaires Organisation et conduite de symposiums Publication de textes (autres que textes publicitaires) Compétitions sportives (organisation de) C0075 Concours (organisation de) (éducation ou divertissement) Divertissement Education Expositions (organisation d') à buts culturels ou éducatifs Formation pratique (démonstration) Loisirs (services de) Musée (services de) (présentation, expositions) Planification de réception (divertissement) Agences de modèles pour artistes Artistes de spectacles (services d') Attractions (parcs d') Bandes vidéo (location de) Bandes vidéo (production de films sur) Camps de vacances (services de) (divertissement) Cinéma (exploitation de salles de) Cinéma (studios de) Cinématographiques (location d'appareils et accessoires) Cinématographiques (location de films) Clubs (services de) (divertissement ou éducation) Clubs de santé (mise en forme physique) Colloques (organisation et conduite de) Décors de spectacles (location de) Divertissement radiophonique Divertissement télévisé Enregistrements sonores (location d') Epreuves pédagogiques Exploitation d'installations sportives Exploitation de parcours de golf Exploitation de salles de cinéma Films (production de) Films cinématographiques (location de) Impressarios (services d') Instruction Livres (prêt de) Représentations théatrales Spectacles (location de décors de) Spectacles (représentation de) Studio d'enregistrement (services de) RESTAURATION (ALIMENTATION); HEBERGEMENT TEMPORAIRES; SOINS MEDICAUX; D'HYGIENE ET DE BEAUTE; SERVICES VETERINAIRES ET D'AGRICULTURE; SERVICES JURIDIQUES; RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIELLE; PROGRAMMATION POUR ORDINATEURS Brevets (exploitation de) Bureaux de rédaction Conseils en construction Conseils en propriété intellectuelle Consultation en matière d'ordinateur Consultation en matière de pharmacie Consultation en matière de sécurité Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) Contentieux (services de) Elaboration (conception) de logiciels Etude de projets techniques Expertises (travaux d'ingénieurs) Expertises géologiques Expositions (gestion de lieux d') Judiciaires (recherches) Licences de propriété intellectuelle (concession de) Personnel (sélection du) par procédés psychotechniques Recherches légales Recherches techniques Architecture Arts graphiques (services de dessinateurs d') Auteur (gérance de droits d') Centre serveur de bases de données (location de temps d'accès à un) Contrôle de qualité Correspondance (services d'échange de) Dessin industriel Essai de matériaux Etalonnage (mesurage) Génie (travaux d'ingénieurs) Géologique (prospection) Géologiques (recherches) Hôtels (réservation d') Impression en Offset Impression lithographique Imprimerie Industriel (dessin) Location d'ordinateurs Logiciels (mise à jour de) Mécanique (recherches en) Ordinateurs (programmation pour) Orientation professionnelle Photocomposition Photographie Photographiques (reportages) Physique (recherches en) Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) Stylisme (esthétique industrielle) Terrain (levées de) Traduction (services de) Agences de logement (hôtels, pensions) Analyse chimique Approvisionnement Arbres (chirurgie des) Arpentage Authentification d'oeuvres d'art Bactériologie Bains publics à des fins d'hygiène Bains turcs Bandes vidéo (enregistrement, filmage sur) Bar (services de) Cafétérias Camping (exploitation de terrains de) Camp de vacances (services de) (hébergement) Cantines Chimie (recherches en) Chimie (services de) Chimique (analyse) Civile (protection) Composition florale Constructions transportables (location) Convalescence (maisons de) Décoration intérieure Dessinateurs pour emballages (services) Destruction d'ordures Distributeurs automatiques (location) Entretien de pelouses Jardinage Jardiniers paysagistes (services de) Location de logements temporaires Location de logiciels informatiques Logements temporaires (réservation de) Pensions (réservation de) Pharmacie (consultation en matière de) Recherches en bactériologie Reporters Santé (services de) Sérigraphie
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.