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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REF-IT
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sosav
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sosav
REF-IT, SARL

Numéro de dépôt :
3957396
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2022
sosav de REF-IT

Présentation de la marque sosav

Déposée le 31 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REF-IT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sosav » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REF-IT domicilié(e) 17 rue des houdements - 93160 - NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 702 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REF-IT, M. Thomas Mikael domicilié(e) 17 rue des houdements - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

La marque sosav a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sosav est expirée depuis le 31 octobre 2022.


REF-IT, SARL - 17 rue des houdements - 93160 - NOISY LE GRAND - France - SIREN 534702592


REF-IT, M. Thomas Mikael - 17 rue des houdements - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).