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Marques déposées par REF-FRANCE
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ReF-Sport
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ReF-Sport
REF-FRANCE, Association

Numéro de dépôt :
3906280
Date de dépôt :
20/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/03/2022
ReF-Sport de REF-FRANCE

Présentation de la marque ReF-Sport

Déposée le 20 mars 2012 par REF-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ReF-Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est REF-FRANCE, Association domicilié(e) Chez Hélène SOLERE, 12 rue Broquedis - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque ReF-Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ReF-Sport est expirée depuis le 20 mars 2022.


REF-FRANCE, Association - Chez Hélène SOLERE, 12 rue Broquedis - 64200 - BIARRITZ - France


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers (réseau de franchise) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recherche de parraineurs (sponsoring) ; publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Publication de textes autres que textes publicitaires Prêt de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Organisation de concours et d'examens (éducation ou divertissement). Organisation et conduite d'ateliers de formation Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]. Location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, mise à disposition d'installations sportives, organisation de compétitions sportives. Instruction. Académies [éducation]. Camps [stages] de perfectionnement sportif. Clubs de santé [mise en forme physique]. Services de clubs [divertissement ou éducation]. Culture physique ;

Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Chiropractie [chiropraxie] ; Massage ; Physiothérapie ; Kinésithérapie ; Ostéopathie ; Ostéothérapie ; Informations et conseils médicaux aux patients et consommateurs.