Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL FORM
REEVES BROTHERS, INC. société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1607010
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2010

Présentation de la marque ROYAL FORM

Déposée le 23 mars 1990 par la société REEVES BROTHERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REEVES BROTHERS domicilié(e) Highway 29 South, SPARTANBURG, Etat de Caroline du Sud 29304, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2166235) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2166235) - France.

La marque ROYAL FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL FORM est expirée depuis le 23 mars 2010.

REEVES BROTHERS a également déposé les autres marques suivantes : VULCAN , STORM SHED , STORM SHED , XTRA , ALTO , VULCAN GENESIS , REEVAIR , REEVES , VULCAN IMAGE


REEVES BROTHERS, INC. société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - Highway 29 South, SPARTANBURG, Etat de Caroline du Sud 29304, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2166235) - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2166235) - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2000 n°2166235 - Publication au BOPI 2000-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Blanchets adhésifs pour l'imprimerie, faits principalement en matières textiles