ROYAL FORM
Présentation de la marque ROYAL FORM
Déposée le 23 mars 1990 par la société REEVES BROTHERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL FORM est expirée depuis le 23 mars 2010.
REEVES BROTHERS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 février 2000 n°2166235 - Publication au BOPI 2000-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02