Déposée le 17 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REED EXPOSITIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIGITAL COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REED EXPOSITIONS FRANCE domicilié(e) 52 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 219 364 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.
La marque DIGITAL COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REED EXPOSITIONS FRANCE, SAS - 52 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 410219364
IN CONCRETO - 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Calendriers ; enseignes en carton ou en papier ; représentations et reproductions graphiques, manuels d'orientation, photographies, clichés, aquarelles, blocs (papeterie), blocs à dessin, fourniture et instruments pour le dessin, pinceaux, instruments d'écriture, crayons, stylos ; caractères d'imprimerie ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques].
Publicité ; services d'organisation et de conduite d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative de lieux d'expositions, organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires à buts commerciaux ou de publicité ; constitution de bases de données à savoir compilation de données en ligne, systématisation et recueil de données dans un fichier central, direction professionnelle des affaires artistiques, affichage, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires.
Services d'organisation et de conduite de stages à buts culturels, organisation d'exposition et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ; divertissement ; établissement de programmes d'épreuves pédagogiques ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'exploitation de publications électroniques non téléchargeables ; informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; services de photographie et de reportages photographiques ; informations en matière de divertissement, information en matière d'organisation de stages à buts culturels ; production, organisation et représentation de spectacles, services d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès à buts culturels ; information en matière d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès à buts culturels.
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