Déposée le 22 juillet 1994 par la société REEBOK INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITY JAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est la société REEBOK INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 4th Floor, 11/12 Pall Mall, LONDRES, SW1Y 5LU - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. BUCHEL Richard domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.
La marque CITY JAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REEBOK INTERNATIONAL LIMITED, Société Britannique - 4th Floor, 11/12 Pall Mall, LONDRES, SW1Y 5LU - Royaume-Uni
AVOCAT, M. BUCHEL Richard - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France
Inscription le 3 février 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°181371 - Publication au BOPI 1995-02-03
Renouvellement avec limitation le 2 juillet 2004 n°2268446 - Publication au BOPI 2004-07-02
Inscription le 4 février 2008 - Changement d'adresse n°468260 - Publication au BOPI 2008-02-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°566929 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-13
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2014 n°2557236 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Vêtements pour la danse et pour l'aérobic à savoir, sweat-shirts, pantalons de survêtement, débardeurs, tee-shirts, chemises, brassières pour le sport, combinaisons, justaucorps, chapeaux, casquettes, chaussettes, bandeaux pour la tête (habillement) et bandeaux pour les poignets. Chaussures. Services d'éducation et de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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