Déposée le 12 juillet 2002 par REDOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EASYSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est REDOUX, Jean-Luc domicilié(e) 909 Avenue des Platanes,34970 Lattes - 34970 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque EASYSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYSEA est expirée depuis le 12 juillet 2012.
REDOUX, Jean-Luc - 909 Avenue des Platanes,34970 Lattes - 34970 - France
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Moteurs pour la navigation maritime, fluviale, portuaire ; moteurs de bateaux ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; courroies de machines ; courroies pour moteurs ; moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres) ; chaînes d'élévateurs ; courroies d'élévateurs ; appareils élévatoires ; appareils de levage ; machines-outils ; manivelles (parties de machines) ; rouages de machines ; treuils, cabestans, winchs, guindeau. Machines (robots) ; machines (robots) fonctionnant avec l'usage d'une télécommande ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; chaînes de commandes autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs électriques à manœuvrer les winchs ; rouages de machines ; roulements à billes et à aiguilles ; mécanismes de transmission autres que pour véhicules terrestres. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques) , dispositifs électriques d'allumage à distance ; antennes ; balises lumineuses ; câbles électriques ; installation électrique pour la commande à distance ; matériel pour conduites d'électricité ; tableaux de commande ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; connecteurs ; boîtes de connexion ; contacts électriques ; prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, fils et piles électriques, appareils électriques de contrôle ; détecteurs ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; supports de données magnétiques ; appareils téléphoniques, appareils de télévision, matériel pour conduites d'électricité ; raccordements électriques ; relais et transformateurs électriques ; émetteurs ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du son ; enseignes lumineuses ; bornes électriques ; enseignes mécaniques ; fils électriques ; appareils à haute fréquence ; gaines pour câbles et fils électriques ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'intercommunication ; interrupteurs ; logiciels ; cartes magnétiques ; appareils pour la mesure des distances ; minuteries ; dispositifs de pilotage automatique ; radars ; émetteurs de signaux électroniques ; transmetteurs ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; jumelles (optiques) , lunettes (optiques) , cartes magnétiques, boussoles ; gilets de sauvetage ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; hydromètres ; appareils de signalisation navale ; appareils de navigation par satellite ; instruments pour la navigation ; périscopes ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; combinaisons de plongée ; masques de plongée ; radars ; sangles de natation ; scaphandres ; sextants ; bouées de signalisation ; signaux de brouillard non-explosifs ; signaux de brume non-explosifs ; sonars ; sondeurs de fonds marins ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; appareils de téléguidage ; transmetteurs (télécommunications) . Appareils, machines et dispositifs nautiques ; bateaux ; dispositifs de commande pour bateaux ; coques de bateaux, coques de navires ; manivelles de cycles ; gouvernails ; hélices de navires ; hublots ; véhicules nautiques de transport, de tourisme et de plaisance ; navires ; yatchs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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