Déposée le 22 mai 2013 par monsieur REDOUX Jean-luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EASYSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est monsieur REDOUX Jean-luc domicilié(e) 580 chemin de la bascule - 34970 - LATTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REDOUX Jean-luc domicilié(e) 580 chemin de la bascule - 34970 - LATTES - France.
La marque EASYSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYSEA est expirée depuis le 22 mai 2023.
M. REDOUX Jean-luc - 580 chemin de la bascule - 34970 - LATTES - France
M. REDOUX Jean-luc - 580 chemin de la bascule - 34970 - LATTES - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Inscription le 14 avril 2014 - Retrait partiel n°622613 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-14
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 26 octobre 2017 - Changement d'adresse n°710432 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) exclusivement destinés à la marine et à la plaisance ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) exclusivement destinés à la marine et à la plaisance ; élévateurs ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, exclusivement destinés à la marine et à la plaisance ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques exclusivement destinés à la marine et à la plaisance ; détecteurs exclusivement destinés à la marine et à la plaisance ; fils électriques exclusivement destinés à la marine et à la plaisance ; relais électriques exclusivement destinés à la marine et à la plaisance ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents exclusivement destinés à la marine et à la plaisance ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques.
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