Déposée le 18 février 1993 par la société REDOUTE CATALOGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REFERENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est la société REDOUTE CATALOGUE domicilié(e) 57 rue de Blanchemaille, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 164 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France.
La marque REFERENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REDOUTE CATALOGUE - 57 rue de Blanchemaille, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 321164253
INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186270 - Publication au BOPI 1995-06-15
Inscription le 9 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290054 - Publication au BOPI 1999-11-09
Inscription le 5 août 1997 - Concession de licence n°240973 - Publication au BOPI 1997-08-05
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Papier, carton et produits en papier ou en carton, à savoir serviettes de toilette, serviettes table, papiers filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballage, sachets d'emballage, boîtes d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, à savoir fils, toile et autres matières textiles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, catalogues de vente par correspondance.Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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